Michel Second


De: Michel SECOND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter des
2 septembre 2010
vice-président au tribunal de grande instance d'AUXERRE, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite
admission
26 Février 201026/02/2010
De: Second (Michel)
juge (Chalon-sur-Saône), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Michel Second
juge au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône chargé du service du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Auxerre
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Auxerre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
tribunal_instance="Auxerre"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: SECOND (Michel)
juge (Chalon-sur-Saône), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Second (Michel)
juge (Chalon-sur-Saône), tribunal d'instance (Louhans)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Michel Second
juge
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Dijon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Michel Second
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Boulay
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Juge des enfants
Remplace:M. Kerchenmeyer
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Michel Second
greffier en chef au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Juge chargé du livre foncier du tribunal d'instance de Boulay
Remplace:
M. Buchheit
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
tribunal_instance="Boulay"
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.